Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.
1. Éditeur du Site
Raison sociale : SOLcloser
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : En cours d'obtention
Adresse du siège social : 8 place roger salengro, 31000 Toulouse, France
Directeur de la publication : Maxime Lohier
Email : solcloser@gmail.com
2. Hébergement
Le site SOLcloser est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Site web : https://vercel.com
3. Infrastructure Technique
Le Service utilise les prestataires techniques suivants :
- Supabase : Hébergement de base de données
Supabase Inc., États-Unis - Helius : Fournisseur RPC Solana
Helius Labs, États-Unis - Blockchain Solana : Réseau blockchain décentralisé
Solana Foundation, Suisse
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de SOLcloser, à l'exception des marques et contenus appartenant à des tiers.
Code source : Le code source de SOLcloser est publié sous licence Creative Commons Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf dans le cadre de la licence open source.
5. Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
Responsable du traitement
Responsable : Maxime Lohier
Email : solcloser@gmail.com
Adresse : 8 place roger salengro, 31000 Toulouse, France
Réclamation CNIL
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
3 Place de Fontenoy - TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Téléphone : 01 53 73 22 22
Site web : www.cnil.fr
6. Cookies
SOLcloser n'utilise pas de cookies de tracking ou de ciblage publicitaire.
Les seuls cookies potentiellement utilisés sont strictement nécessaires au fonctionnement technique du site (session, préférences utilisateur).
7. Crédits
- Design et développement : SOLcloser
- Framework : Next.js (Vercel)
- Blockchain : Solana
- Icônes : Heroicons
8. Médiation et Litiges
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
10. Contact
Pour toute question concernant le site ou ces mentions légales :
Email : solcloser@gmail.com
Adresse : 8 place roger salengro, 31000 Toulouse, France
GitHub : github.com/SolFinder-project/sol-closer